CHARME DE PROVENCE
Présentation de la marque CHARME DE PROVENCE
Déposée le 18 juin 1990 par Chapus Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARME DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHARME DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME DE PROVENCE est expirée depuis le 18 juin 2000.
Chapus Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49