Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME DE PROVENCE
Chapus Pierre

Numéro de dépôt :
1598583
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2000

Présentation de la marque CHARME DE PROVENCE

Déposée le 18 juin 1990 par Chapus Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARME DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chapus Pierre, domicilié(e) 189 rue Charles Kaddouz, 13012 Marseille - France.

La marque CHARME DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME DE PROVENCE est expirée depuis le 18 juin 2000.

Chapus Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BACKUPKEYS , VOLVO , CHARME DE FRANCE PARIS , L'IMPERTINENTE , VOLVO , MARSILIANE


Chapus Pierre - 189 rue Charles Kaddouz, 13012 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Parfumerie, Cosmétiques, Maquillage